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Éditeur du site

Le site Cabanes du Sellier est édité par :

• Nom commercial : Cabanes du Sellier
• Nom et prénom de l’exploitant ou raison sociale : à compléter
• Forme juridique : à compléter (entreprise individuelle, micro-entreprise, SARL…)
• Adresse : Adresse à compléter, code postal et ville à compléter
• Téléphone : Téléphone à compléter
• E-mail : Email à compléter
• SIRET : à compléter
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), numéro à compléter
• TVA intracommunautaire : à compléter, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
• Directeur de la publication : nom à compléter

Hébergement

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• Hébergeur : nom de l’hébergeur à compléter
• Adresse : à compléter
• Téléphone ou contact : à compléter

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logo, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de Cabanes du Sellier ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

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Responsabilité

Cabanes du Sellier s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Les photographies de réalisations sont présentées à titre d’illustration : chaque pièce étant unique, le rendu final dépend de la matière, de son état et des choix effectués avec le client.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions du site, d’éventuels problèmes techniques ou de l’utilisation faite des informations qui y sont publiées.

Liens hypertextes

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Données personnelles et cookies

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

• Médiateur : nom du médiateur à compléter
• Site internet et adresse : à compléter

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

Crédits

Polices de caractères : Cormorant Garamond et Inter, sous licence SIL Open Font License, hébergées directement sur le site. Animations : bibliothèque GSAP (GreenSock).

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.